§1 — Éditeur du site
- Raison sociale
- THE 911 — Restaurant
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Siège social
- 10 Rue des Écoles, 31830 Plaisance-du-Touch
- Adresse d'exploitation
- 10 Rue des Écoles, 31830 Plaisance-du-Touch
- Dirigeant
- Johnson-Laurent LOSBAR
- Directeur de la publication
- Johnson-Laurent LOSBAR
- SIREN
942 612 565- SIRET du siège social
942 612 565 00013- Numéro de TVA intracommunautaire
FR05942612565- Activité (code NAF / APE)
- Restauration de type rapide —
56.10C - Date de création
- Contact
- contact@the911.fr
07 59 65 26 89
§2 — Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.
Les contenus (textes, photos, code) sont la propriété exclusive de THE 911 ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
§3 — Politique de confidentialité
Nous respectons votre vie privée. Les données personnelles collectées via ce site (formulaires de contact, commandes) sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
Données collectées
- Identité : nom, prénom (lors d'une commande)
- Coordonnées : email, numéro de téléphone, adresse de livraison
- Données techniques : adresse IP, type de navigateur (logs serveur)
Finalités du traitement
- Traitement et livraison de vos commandes
- Réponse à vos demandes via les formulaires
- Amélioration du service et statistiques anonymisées
- Respect de nos obligations légales (comptabilité, fiscalité)
Durée de conservation
Les données sont conservées pendant la durée strictement nécessaire aux finalités précitées, et au maximum 3 ans après le dernier contact actif (hors obligations comptables légales de 10 ans).
Vos droits
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition au traitement de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@the911.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL ( cnil.fr).